Conseil municipal du 5 octobre 2026

Conseil municipal du 5 octobre 2026

Publié le 09 octobre 2026 / Dernière modification le 09 octobre 2026

Conseil municipal du 5 octobre 2026

Publié le 09/10/2026 - Dernière modification le 09/10/2026

20261005_16 PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2025 EMMA et ADOUR GARONNE EXECUTOIRE

20261005_18 DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS TYROSSAIS EXECUTOIRE

20261005_15 RENOUVELLEMENT PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET EXPLOITATION DES ARENES ORGANISATION DE SPECTACLES TAURINS EXECUTOIRE

20261005_17 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2025 DU SITCOM EXECUTOIRE

20261005_14 REDEVANCES OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PARTICIPATIONS FINANCIERES A LA SECURITE POUR LES FETES LOCALES EXECUTOIRE

20261005_11 APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE SYDEC-INSTALLATION FIBRE OPTIQUE SUR LA COMMUNE EXECUTOIRE

20261005_13 FETES LOCALES 2026 - TARIFS DE FACTURATION DES GOBELETS ET CONTENANTS REUTILISABLES EXECUTOIRE

20261005_12 SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION D’UTILISATION DES ESPACES SPORTS D’ORIENTATION EXECUTOIRE

20261005_08 MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION MACS EXECUTOIRE

20261005_09 SOLIDARITÉ LOCALE AU PROFIT DES COMMUNES LANDAISES CONCERNÉES PAR LES INCENDIES DE L’ÉTÉ EXECUTOIRE

20261005_10 CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS EXECUTOIRE

20261005_07 EMPRUNT SYDEC - AMENAGEMENT - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DU GIRATOIRE RD810 – RUE DU CHENIL EXECUTOIRE

1
2