Publié le 26 mars 2026 / Dernière modification le 26 mars 2026
Publié le 26/03/2026 - Dernière modification le 26/03/2026
Publication en application de l'article R331-4 du code rural, des demandes d'autorisations d'exploiter des terres agricoles.
Liste des délibération examinées - Conseil communautaire 2026.10.08
Le troisieme Programme Local de !'Habitat de la Communaute de communes Maremne Adour Cote-Sud traduit !'engagement collectif du territoire pour mettre en owvre les actions necessaires en faveur du logement pour tous. Veritable feuille de route de !'intervention publique communautaire en la matiere
En application des dispositions de l'article R.123-11 du Code de l'Action Sociale et des Familles